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Pour les moteurs diesel modèles 522447 et 582447
janvier 2012
Déclaration de garantie du système de contrôle des émissions de Briggs & Stratton
Corporation (B&S), du California Air Resources Board (CARB) et de l’United States
Environmental Protection Agency (U.S. EPA) (Droits et obligations du propriétaire au
titre de la garantie contre tout défaut)
Déclaration de garantie pour les défauts de contrôle d’émissions pour la Californie et
les États-Unis.
Le California Air Resources Board (CARB), l’U.S. EPA et B&S ont le plaisir de vous expliquer la garantie du système
de contrôle des émissions pour votre moteur à allumage par compression tout-terrain 2012. En Californie, les
nouveauxmoteurs à allumagepar compressiontout-terrain doiventêtre conçus, fabriqués et équipés pourrépondre
aux normes sévères antibrouillard de l’État. Ailleurs aux États-Unis, les nouveaux moteurs à allumage par
compressiontout-terraindepuis l’année modèle 2012doivent répondre àdesnormes semblablesédictéespar l’U.S.
EPA. B&S doitgarantir lesystème de contrôle desémissions de votremoteur pendant lesdurées indiquées ci-après,
en supposant que le moteur ne soit pas mal utilisé, négligé ou que son entretien ne soit pas défectueux.
Le système de contrôle des émissions comprend des pièces comme le système d’injection de carburant et le
systèmed’admission d’air.Desdurites, connecteurs et d’autresassemblages impliqués dans les émissions peuvent
aussi en faire partie.
Si la condition de garantie est remplie, Briggs & Stratton réparera gratuitement votre moteur à allumage par
compression y compris le diagnostic, les pièces et la main-d’œuvre.
Couverture de la garantie de défectuosité du contrôle des émissions de Briggs &
Stratton Corporation.
Les moteurs à allumage par compression tout-terrain 2012 sont garantis pendant une période de 1500 heures ou
deux ans, selon la première échéance, aux conditions énoncées plus loin. Si une pièce liée aux émissions de votre
moteur à allumage par compression tout -terrain couverte par cette garantie est défectueuse, Briggs & Stratton la
réparera ou la remplacera.
Responsabilités du propriétaire au titre de la garantie
En tant que propriétaire d’un moteur à allumage par compression tout-terrain, vous êtes responsable de l’entretien
nécessaire indiqué dans les instructions de fonctionnement et d’entretien. Briggs & Stratton recommande de
conservertoutes les facturesde maintenancede votre moteur à allumage par compression tout-terrain, mais Briggs
& Stratton ne peut renier la garantie uniquement à cause de l’absence de factures ou parce que tous les entretiens
n’ont pas été effectués en temps prévu.
En tant que propriétaire d’un moteur à allumage par compression tout-terrain, vous devez néanmoins savoir que
Briggs & Stratton peut refuser d’appliquer la garantie si la défectuosité de votre moteur àallumage par compression
tout-terrain ou d’une partie de ce moteur est due à un abus, une négligence, un entretien non correct ou des
modifications non approuvées.
Votre moteur est conçu pour fonctionner avec du diesel à très basse teneur en soufre. L’utilisation de tout autre
carburant risque d’avoir pourconséquence unfonctionnement du moteur non conforme aux exigences relatives aux
émissions de l’État de Californie d’une part et de l’U.S. EPA d’autre part.
Vous avez la responsabilitéde mettre en œuvrele processus de garantie. L’Air Resources Board suggèreque vous
confiiez votre moteur à allumage par compression tout-terrain à un Réparateur Agréé de B&S dès que le problème
apparaît. Les réparations effectuées sous garantie doivent l’être obligatoirement par un Réparateur Agréé, en un
temps raisonnable qui ne doit pas excéder trente (30) jours. Si vous avez des questions concernant vos droits et
vos responsabilités au titre de la garantie, contactez un représentant de B&S au 1-800-233-3723.
Dispositions de la garantie de défectuosité du contrôle des émissions de Briggs &
Stratton Corporation
Suivent les dispositions spécifiques relatives à la couverture de la garantie du système de contrôle des émissions.
1. Pièces garanties
La couverture au titre de cette garantie ne s’étend qu’aux pièces énumérées ci-dessous (pièces liées aux
émissions) dans la mesure où ces pièces étaient présentes dans le moteur au moment de l’achat.
a. Système de dosage du carburant
Pompe à injection
Injecteur
Filtre à carburant
b. Système d’admission d’air
Filtre à air
Collecteur d’admission
c. Système d’échappement
Collecteur d’échappement
d. Pièces diverses utilisées dans les systèmes ci-dessus
Durites, connecteurs, assemblages, colliers, raccords, tubes, joints d’étanchéité et fixations
Étiquette d’information sur le contrôle des émissions
2. Durée de la couverture
B&S garantit au propriétaire initial et à t ous les acheteurs suivants que le moteur est (1) conçu, fabriqué et
équipé de manière à être conforme à l’ensemble des réglementations applicables adoptées par l’Air
Resources Board et (2) exempt de tout défaut de matière ou de fabrication qui pourrait entraîner une
défectuosité d’une pièce garantie pendant une période de millecinqcents (1500)heures ou deux (2)ans à la
première échéance, à partir de la date de livraison à l’acheteur final.
3. Gratuité
Laréparation ou leremplacement detoute piècegarantie s’effectueragratuitement pour l’acheteur,ycompris
les frais de diagnostic permettant de déterminer qu’une pièce garantie est défectueuse, si le diagnostic est
effectuépar unRéparateur Agréé Briggs& Stratton. Pourbénéficier du service de garantie,veuillezcontacter
le Réparateur Agréé Briggs & Stratton le plus proche de chez vous listé dans les Pages Jaunes sous la
rubrique «moteurs, essence», «moteurs à essence», «tondeuses à gazon» ou autre catégorie semblable.
4. Réclamations et exclusions de garantie
Les réclamations sous garantie seront présentées selon les dispositions de la police de garantie des moteurs
de B&S. La garantie ne couvre pas les moteurs à allumage par compression tout-terrainni les pièces qui ont
fait l’objet d’abus, de négligence, d’un mauvais entretien ou de modifications non approuvées. B&S ne peut
en aucun cas être tenu de garantir les défaillances de pièces garanties dues à l’utilisation de pièces non
exemptées ajoutées ou modifiées telles que définies dans le Titre13, Sections1900(b)(1) et (b)(10).
5. Entretien
Toute pièce garantie qui ne doit pas être remplacée au titre de l’entretien ou qui est sujette à une inspection
régulière avec la mention «réparer ou remplacer si besoin est» est garantie pendant la période de garantie.
Si ce type de pièce se révèle être défectueux au cours de la période de garantie, le Réparateur Agréé doit
procéder à sa réparation ou à son remplacement, sans frais pour le propriétaire. Toute pièce dont le
remplacement est prévu au titre de l’entretien n’est garantie contre tout défaut que pendant sa période
normale d’utilisation.Lesopérations de maintenance et deréparationdoivent utiliser des pièces équivalentes
sur le plan des performances et de la longévité qui n’altèrent pas l’obligation de garantie de B&S. Le
propriétaire est responsable de l’entretien défini dans les instructions de fonctionnement et d’entretien de
Briggs & Stratton mais B&S ne peut pas renier la garantie uniquement parce que tous les entretiens n’ont pas
été effectués en temps prévu.
6. Couverture des conséquences
La présente couverture s’étend à la défaillance de tout composant du moteur due à la défaillance d’une pièce
encore sous garantie.
Pour les moteurs diesel turbocompressés modèles 588447 et 58A447
Déclaration de garantie du système de contrôle des émissions de Briggs & Stratton
Corporation (B&S), du California Air Resources Board (CARB) et de l’United States
Environmental Protection Agency (U.S. EPA) (Droits et obligations du propriétaire au
titre de la garantie contre tout défaut)
Déclaration de garantie pour les défauts de contrôle d’émissions pour la Californie et
les États-Unis.
Le California Air Resources Board (CARB), U.S. EPA et B&S ont le plaisir de vous expliquer la garantie du système
de contrôle des émissions pour votre moteur à allumage par compression tout-terrain fabriqué 2012. En Californie,
les nouveaux moteurs à allumage par compression tout-terrain doivent être conçus, fabriqués et équipés pour
répondre aux normessévères antibrouillard de l’État. Ailleurs auxÉtats-Unis, les nouveaux moteursà allumage par
compressiontout-terrainmodèle2012 doivent répondre à des normessemblables édictéespar l’U.S. EPA.B&Sdoit
garantirle système de contrôle des émissions de votre moteur pendant les durées indiquées ci-après, en supposant
que le moteur à allumage par compression tout-terrain ne soit pas mal utilisé, négligé ou que son entretien ne soit
pas défectueux.
Le système de contrôle des émissions comprend des pièces comme le système d’injection de carburant et le
systèmed’admission d’air.Desdurites, connecteurs et d’autresassemblages impliqués dans les émissions peuvent
aussi en faire partie.
Si la condition de garantie est remplie, Briggs & Stratton réparera gratuitement votre moteur à allumage par
compression y compris le diagnostic, les pièces et la main-d’œuvre.
Couverture de la garantie de défectuosité du contrôle des émissions de Briggs &
Stratton Corporation.
Les moteurs à allumage par compression tout-terrain modèle 2012 sont garantis pendant une périodede trois mille
(3000)heures ou cinq (5)ans, selon la première échéance, aux conditions énoncées plus loin. Si une pièce liée aux
émissions de votre moteur à allumage par compression tout-terrain est défectueuse, Briggs & Stratton la réparera
ou la remplacera.
Responsabilités du propriétaire au titre de la garantie
En tant que propriétaire d’un moteur à allumage par compression tout-terrain, vous êtes responsable de l’entretien
nécessaire indiqué dans les instructions de fonctionnement et d’entretien. Briggs & Stratton recommande de
conservertoutes les facturesde maintenancede votre moteur à allumage par compression tout-terrain, mais Briggs
& Stratton ne peut renier la garantie uniquement à cause de l’absence de factures ou parce que tous les entretiens
n’ont pas été effectués en temps prévu.
En tant que propriétaire d’un moteur à allumage par compression tout-terrain, vous devez néanmoins savoir que
Briggs & Stratton peut refuser d’appliquer la garantie si la défectuosité de votre moteur àallumage par compression
tout-terrain ou d’une partie de ce moteur est due à un abus, une négligence, un entretien non correct ou des
modifications non approuvées.
Votremoteur est conçu pour fonctionner avec du diesel à basse ou très basse teneur en soufre. L’utilisation de tout
autre carburant risque d’avoir pour conséquence un fonctionnement du moteur non conforme aux exigences
relatives aux émissions de l’État de Californie d’une part et de l’U.S. EPA d’autre part.
Vous avez la responsabilitéde mettre en œuvrele processus de garantie. L’Air Resources Board suggèreque vous
confiiez votre moteur à allumage par compression tout-terrain à un Réparateur Agréé de B&S dès que le problème
apparaît. Les réparations effectuées sous garantie doivent l’être obligatoirement par un Réparateur Agréé, en un
temps raisonnable qui ne doit pas excéder trente (30) jours. Si vous avez des questions concernant vos droits et
vos responsabilités au titre de la garantie, contactez un représentant de B&S au 1-800-233-3723.
Dispositions de la garantie de défectuosité du contrôle des émissions de Briggs &
Stratton Corporation
Suivent les dispositions spécifiques relatives à la couverture de la garantie du système de contrôle des émissions.
1. Pièces garanties
La couverture au titre de cette garantie ne s’étend qu’aux pièces énumérées ci-dessous (pièces liées aux
émissions) dans la mesure où ces pièces étaient présentes dans le moteur au moment de l’achat.
a. Système de dosage du carburant
Pompe à injection
Injecteur
Filtre à carburant
b. Système d’admission d’air
Filtre à air
Collecteur d’admission
Turbocompresseur
c. Système d’échappement
Collecteur d’échappement
d. Pièces diverses utilisées dans les systèmes ci-dessus
Durites, connecteurs, assemblages, colliers, raccords, tubes, joints d’étanchéité et fixations
Étiquette d’information sur le contrôle des émissions
2. Durée de la couverture
B&S garantit au propriétaire initial et à t ous les acheteurs suivants que le moteur est (1) conçu, fabriqué et
équipé de manière à être conforme à l’ensemble des réglementations applicables adoptées par l’Air
Resources Board et (2) exempt de tout défaut de matière ou de fabrication qui pourrait entraîner une
défectuositéd’une pièce garantiependant unepériodede troismille(3 000)heuresoucinq(5)ans à lapremière
échéance, à partir de la date de livraison à l’acheteur final.
3. Gratuité
Laréparation ou leremplacement detoute piècegarantie s’effectueragratuitement pour l’acheteur,ycompris
les frais de diagnostic permettant de déterminer qu’une pièce garantie est défectueuse, si le diagnostic est
effectuépar unRéparateur Agréé Briggs& Stratton. Pourbénéficier du service de garantie,veuillezcontacter
le Réparateur Agréé Briggs & Stratton le plus proche de chez vous listé dans les Pages Jaunes sous la
rubrique «moteurs, essence», «moteurs à essence», «tondeuses à gazon» ou autre catégorie semblable.
4. Réclamations et exclusions de garantie
Les réclamations sous garantie seront présentées selon les dispositions de la police de garantie des moteurs
de B&S. La garantie ne couvre pas les moteurs à allumage par compression tout-terrainni les pièces qui ont
fait l’objet d’abus, de négligence, d’un mauvais entretien ou de modifications non approuvées. B&S ne peut
en aucun cas être tenu de garantir les défaillances de pièces garanties dues à l’utilisation de pièces non
exemptées ajoutées ou modifiées telles que définies dans le Titre13, Sections1900(b)(1) et (b)(10).
5. Entretien
Toute pièce garantie qui ne doit pas être remplacée au titre de l’entretien ou qui est sujette à une inspection
régulière avec la mention «réparer ou remplacer si besoin est» est garantie pendant la période de garantie.
Si ce type de pièce se révèle être défectueux au cours de la période de garantie, le Réparateur Agréé doit
procéder à sa réparation ou à son remplacement, sans frais pour le propriétaire. Toute pièce dont le
remplacement est prévu au titre de l’entretien n’est garantie contre tout défaut que pendant sa période
normale d’utilisation.Lesopérations de maintenance et deréparationdoivent utiliser des pièces équivalentes
sur le plan des performances et de la longévité qui n’altèrent pas l’obligation de garantie de B&S. Le
propriétaire est responsable de l’entretien défini dans les instructions de fonctionnement et d’entretien de
Briggs & Stratton mais B&S ne peut pas renier la garantie uniquement parce que tous les entretiens n’ont pas
été effectués en temps prévu.
6. Couverture des conséquences
La présente couverture s’étend à la défaillance de tout composant du moteur due à la défaillance d’une pièce
encore sous garantie.