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Caramel_Notices_(ES_DS_RR)_v6.fm Page 2 Monday, June 15, 2020 3:23 PM AFFILIÉES NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT QUI EXCÈDENT LE PRIX D’ACHAT AU DÉTAIL ORIGINAL DU PRODUIT. CERTAINS ÉTATS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LES LIMITATIONS VISANT LES DOMMAGES ACCIDENTELS OU INDIRECTS; LES LIMITATIONS INDIQUÉES PRÉCÉDEMMENT POURRAIENT AINSI NE PAS ÊTRE APPLICABLES. F. Différends, arbitrage, lois applicables : 1. Vous et Epson convenez que toutes les controverses ou réclamations en lien avec les produits ou services d’Epson ou avec la présente entente seront réglées par arbitrage sur une base individuelle (et non dans le cadre d’une action collective ou d’un mandat représentatif ), plutôt que devant les tribunaux. L’arbitrage sera régi par le règlement de JAMS en vigueur au moment où une demande d’arbitrage est déposée, et par les règles énoncées dans la présente entente, à l’exclusion des règles qui permettent l’arbitrage sur la base d’actions collectives et de mandats représentatifs. L’arbitre, et non un tribunal ou un organisme fédéral, étatique, provincial, territorial ou local, détient le pouvoir exclusif de régler un différend découlant de l’interprétation, de l’applicabilité, du caractère exécutoire ou de la création des présentes, y compris, mais sans s’y limiter, toute déclaration indiquant qu’une partie ou l’intégralité des présentes est nulle ou annulable. On peut consulter le règlement de JAMS à l’adresse http://www.jamsadr.com, ou en composant le 1 800 352-5267. Les différends doivent être résolus par un seul arbitre neutre, et les deux parties doivent avoir une possibilité raisonnable de participer à la sélection de l’arbitre. Si vous le souhaitez, vous pouvez comparaître par téléphone. L’arbitre est lié par les conditions de la présente entente. 2. Préparation à l’arbitrage et avis. Avant de soumettre une demande d’arbitrage, vous acceptez de vous efforcer de résoudre tout différend de façon informelle pendant soixante (60) jours en communiquant avec nous à l’adresse [email protected]. Prière de nous indiquer votre nom, votre adresse, vos coordonnées, les faits à l’origine du différend et les dommages-intérêts demandés. Vous vous engagez à agir de bonne foi pour résoudre le différend, mais si vous et Epson n’arrivez pas à convenir d’un règlement au cours de la période de soixante (60) jours, vous pouvez alors démarrer la procédure d’arbitrage. 3. Retrait. Vous pouvez choisir de vous retirer (vous exclure) de la procédure d’arbitrage individuelle, exécutoire et finale, et de la renonciation aux procédures d’action collective et aux mesures représentatives mentionnées dans la présente entente en adressant une lettre à Epson America, Inc., à l’attention du : Legal Department, 3840 Kilroy Airport Way, Long Beach, CA 90806, U.S. (en vigueur en août 2020 : 3131 Katella Ave., Los Alamitos, CA 90720, U.S.) dans les trente (30) jours suivant votre achat de produits et/ou services Epson, dans laquelle figurent (i) votre nom, (ii) votre adresse postale, et (iii) votre demande d’être exclu de la procédure d’arbitrage finale, exécutoire et individuelle et de la renonciation aux procédures d’action collective et aux mesures représentatives figurant au présent article F. Dans le cas où vous choisissez de vous retirer en suivant la procédure décrite ci-dessus, toutes les autres modalités continuent de s’appliquer, y compris l’obligation de fournir un avis préalable à un différend. 4. Il n’y a ni juge ni jury lors d’un arbitrage et vos motifs d’appel sont limités, mais l’arbitre est habilité à accorder des dommages-intérêts et peut vous accorder les mêmes dommages-intérêts qu’un tribunal pourrait le faire, y compris un jugement de constatation ou une mesure injonctive. La décision de l’arbitrage pourra faire l’objet d’un jugement par tout tribunal compétent. 5. Nonobstant ce qui précède, vous pouvez intenter une action individuelle à la Cour des petites créances de votre État, province ou municipalité si l’action relève de la compétence de ce tribunal et qu’elle est en instance uniquement dans cette cour. 6. Nonobstant ce qui précède, chacune des deux parties aux présentes reconnaît en outre qu’elle peut intenter une poursuite en cour visant à interdire la violation ou toute autre utilisation abusive de ses marques de commerce, brevets, droits de propriété intellectuelle ou secrets commerciaux. 7. Toutes les actions doivent être intentées dans l’année (1 an) suivant la date d’expiration de la garantie. 8. Si l’une ou l’autre des dispositions du présent article F est déclarée inexécutoire, cette disposition sera retirée et le reste de la présente entente restera en vigueur. Ce qui précède ne s’applique pas à l’interdiction d’action collective ou de mesures représentatives. Par conséquent, si l’article 9 (ci-après) est déclaré inexécutoire, l’article 9 en entier (mais seulement l’article 9) deviendra nul et non avenu. 9. Les deux parties aux présentes acceptent que les procédures de règlement des différends ne soient effectuées que sur une base individuelle et non dans le cadre d’une action collective, de groupe, ou de mesures représentatives. 10. Le présent article F est régi par la Federal Arbitration Act. G. Autres dispositions : 1. Autres droits que vous pourriez avoir : La présente garantie vous confère des droits précis, et vous pourriez avoir d’autres droits selon le territoire de compétence. Certains territoires n’autorisent pas les limitations quant à la durée d’une garantie implicite ni les exclusions ou limitations des dommages consécutifs ou indirects; les limitations ou exclusions indiquées précédemment pourraient ainsi ne pas être applicables. 2. Garanties au Canada : Au Canada, les garanties englobent les garanties et les conditions. 3. Lois applicables : À l’exception de ce qui est stipulé à l’article F en matière d’arbitrage, vous et Epson reconnaissez que les réclamations sont régies par les lois de l’État ou de la province où vous résidez. 4. Lieu : Dans l’éventualité d’un différend, à l’exception des réclamations qui font l’objet d’un arbitrage conformément aux dispositions de l’article F, vous et Epson reconnaissez la compétence des tribunaux de l’État ou de la province où vous résidez ou, s’il n’y en a pas, de ceux du comté de Los Angeles, en Californie (É.-U.). Pour trouver le revendeur autorisé Epson le plus près de chez vous, visitez le site www.epson.ca (ou www.epson.com si vous habitez aux États-Unis). Pour trouver le centre de service Epson le plus près de chez vous, visitez le site www.epson.ca/servicecenterlocator (ou www.epson.com/servicecenterlocator si vous habitez aux États-Unis). EPSON est une marque déposée de Seiko Epson Corporation. Epson Connection est une marque de service d’Epson America, Inc. Avis général : Les autres noms de produit figurant dans le présent document ne sont cités qu’à des fins d’identification et peuvent être des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs. Epson renonce à tous les droits associés à ces marques. L’information contenue dans le présent document peut être modifiée sans préavis. Avisos Garantía limitada de Latinoamérica para los modelos ES-50/ES-60W 1. Garantía limitada de productos Epson® Los productos Epson tienen garantía contra defectos de fabricación y el malfuncionamiento de los materiales utilizados para la fabricación de los mismos siempre y cuando las fallas ocurran bajo las condiciones de uso y manejo detalladas en la documentación del producto. Asimismo, la garantía cubrirá únicamente el periodo especificado en la sección “Cobertura de garantía limitada Epson”, la cual toma efecto a partir de la fecha de entrega del producto al comprador por parte de Epson o algún distribuidor autorizado Epson (vea “Lista de subsidiarias y oficinas Epson en Latinoamérica”), en el país donde compró el producto Epson. Epson también garantiza que los consumibles (cartuchos de tinta, tóner y baterías) incluidos con el producto se comportarán de acuerdo con las especificaciones siempre y cuando se utilicen antes de que expire la garantía de los mismos. 2. Alcance de la garantía Si Epson recibiera aviso de algún defecto en el producto durante el periodo de garantía, podrá, a su discreción, reparar o reemplazar el producto defectuoso sin costo para el cliente. En el caso de reemplazo, el producto sustituido pasará a ser propiedad de Epson. El producto que servirá de reemplazo podrá ser nuevo o previamente reparado de acuerdo con los estándares de calidad Epson y gozará del remanente de la garantía del producto original. La presente garantía no incluye compensación o indemnización alguna causada por las fallas de funcionamiento del producto Epson. En cualquier caso, la responsabilidad máxima de Epson para con el cliente quedará limitada al precio de compra pagado a Epson o al distribuidor de venta autorizado. Epson no proporciona ninguna garantía al software no fabricado por Epson aun cuando el software se entregue con productos Epson. El software estará amparado bajo la garantía del fabricante del mismo, tal y como lo señale la documentación que el fabricante adjunte. 3. Limitaciones y exclusiones La garantía no será válida en los siguientes casos: 3.1 Cuando los números de serie del producto hayan sido retirados o alterados. 3.2 Cuando el producto Epson haya sufrido modificaciones no autorizadas, se le haya dado un uso incorrecto, o si el producto fue utilizado o almacenado sin respetar las especificaciones ambientales del mismo. 3.3 Cuando el producto haya sufrido daños directamente relacionados con el uso de accesorios y/o consumibles no originales, rellenados o reentintados, así como el uso de tipos de papel inapropiados para las especificaciones del producto. 3.4 Cuando el producto sufra daños debido al transporte inadecuado del mismo. (En caso de que el empaque, instalación, mantenimiento y el desplazamiento del producto sean deficientes o negligentes). 3.5 Cuando se produzcan daños al producto causados por desastres naturales o provocados (incendios, inundaciones, tormentas eléctricas, terremotos, etc.), fluctuaciones de corriente eléctrica o interacción del producto Epson con productos de otras marcas y fabricantes. 3.6 Cuando se detecte que el producto fue desarmado total o parcialmente, o sufrió algún intento de reparación fuera de los Centros de Servicio Autorizado Epson. 3.7 Cuando se produzcan derrames de sustancias en el producto. 3.8 Cuando se descubra que las piezas plásticas exteriores hayan sido rayadas o maltratadas. 3.9 Cuando los daños al producto hayan sido causados por pruebas, instalación, mantenimiento o ajustes inapropiados. La garantía no incluye accesorios (tapas, fundas y bandejas) o el reabastecimiento de suministros y consumibles (cartuchos de tinta, tóner, cintas entintadas, baterías, cilindros fotosensibles, perillas y lámparas), los cuales, por su naturaleza, deben ser adquiridos regularmente a través de los canales de venta autorizados. 4. Obtención del servicio de garantía Se recomienda consultar la documentación incluida con el producto para verificar que los ajustes del mismo estén correctamente configurados y ejecutar regularmente las pruebas y diagnósticos indicados. Asimismo, Epson recomienda el uso de suministros, accesorios y consumibles originales Epson para garantizar el óptimo funcionamiento del producto. Para acceder al servicio de garantía, el cliente puede acudir a cualquiera de los Centros de Servicio Autorizado Epson de su país con una copia de su factura de compra, o llamar a los Centros de Asistencia Técnica Epson (vea la lista por países en la sección “Centros de Asistencia Técnica”). En el caso de que el cliente llame, deberá proporcionar los números de modelo y serie del producto, además de los datos del lugar y la fecha de compra (la garantía es únicamente válida en el país de compra). En caso de que en su localidad no tenga un Centro de Servicio Autorizado cercano, por favor llame al Centro de Asistencia Técnica para que uno de nuestros representantes le indique la forma de obtener servicio. 5. Responsabilidades del cliente El cliente es responsable por la seguridad de cualquier información confidencial y de su propiedad, así como de mantener copias de todos los archivos para poder restablecerlos en el caso de fallas. Cualquier actividad relacionada con la reinstalación del software que se entregó originalmente con el producto será facturada al cliente de acuerdo a las tarifas en vigor del Centro de Servicio Autorizado Epson. Estos cargos y tarifas aplicarán también si la falla es causada por defectos de programas de software que sean propiedad del cliente o por la entrada de algún virus informático. 6. Cobertura de garantía limitada Epson Producto Modelo Duración Escáner ES-50 Un año ES-60W Condiciones Centro de servicio Servicio de asistencia técnica Epson le ofrece asistencia técnica mediante servicios electrónicos y telefónicos. Antes de llamar a Epson, consulte los manuales incluidos con su producto. Si no encuentra una solución a su problema, visite la página de Internet de Epson: www.latin.epson.com/soporte. Centros de Asistencia Técnica Argentina: (54 11) 5167-0300, 0800-288-37766 Bolivia*: 800-100-116 Chile: (56 2) 2484-3400 Colombia: 018000-915235, Bogotá (57 1) 592-2200 Costa Rica: 800-377-6627 Ecuador*: 1-800-000-044 El Salvador*: 800-6570 Guatemala*: 1-800-835-0358 México: 01-800-087-1080, Ciudad de México (52 55) 1323-2052 Nicaragua*: 00-1-800-226-0368 Panamá*: 00-800-052-1376 Paraguay: 009-800-521-0019 Perú: 0800-10126, Lima (51 1) 418-0210 República Dominicana*: 1-888-760-0068 Uruguay: 00040-5210067 Venezuela: (58 212) 240-1111 * Para llamar desde teléfonos móviles a estos números gratuitos, póngase en contacto con su operador telefónico local. Si el país no se encuentra en la lista anterior, por favor comuníquese con la empresa que le vendió el producto. A través de Internet usted puede obtener información y ayuda en línea para todos los productos Epson. Busque la página de soporte de su producto en www.latin.epson.com/soporte y haga clic en Registro para registrar su producto. Soporte y servicio de garantía extendida En algunos países, Epson le ofrece la posibilidad de ampliar la cobertura de la garantía original de sus productos. Puede obtener detalles a través de los Centros de Asistencia Técnica. Lista de subsidiarias y oficinas Epson en Latinoamérica Epson Argentina S.A. San Martín 344, Piso 4 (C1004AAH), Buenos Aires Argentina Tel: (54 11) 5167-0300 Fax: (54 11) 5167-0333 Epson Chile, S.A. La Concepción 322 Providencia, Santiago, Chile Tel: (56 2) 2484-3400 Fax: (56 2) 2484-3413 Epson Colombia, Ltda. Calle 100, No. 19-54 Piso 7, Of. 704 Bogotá, Colombia Tel: (57 1) 592-2200 Epson Costa Rica, S.A. 102 Avenida Escazú Torre 1, Piso 4, Suite 401/402 Escazú, San José, Costa Rica Tel: (506) 2588-7855 Fax: (506) 2588-7888 Epsodecua Cia. Ltda. Av. de los Shyris N36-120 y Suecia Edificio Allure Park, Piso PH Quito, Ecuador Tel: (593 2) 395-5951 Tel: (593 2) 602-3070 Epson México, S.A. de C.V. Blvd. Manuel Ávila Camacho No. 389 Col. Irrigación, Delg. Miguel Hidalgo C.P. 11500 Ciudad de México, México Tel: (52 55) 1323-2000 Epson Perú, S.A. Av. Canaval y Moreyra 590 San Isidro, Lima 27, Perú Tel: (51 1) 418-0210 Fax: (51 1) 418-0220 Epson Venezuela, S.A. Calle 4 con Calle 11-1 La Urbina Sur Caracas, Venezuela Tel: (58 212) 240-1111 Información sobre la gestión de Residuos y Aparatos Eléctricos y Electrónicos (RAEE)* La etiqueta de un contenedor tachado que hallará en su producto indica que este producto no se puede tirar con la basura doméstica normal. Para impedir posibles daños medioambientales o para la salud, separe este producto de otros canales de desecho para garantizar que se recicle de una forma segura para el medio ambiente. Para más información sobre las instalaciones de recolección disponibles, diríjase a las autoridades locales o al punto de venta donde adquirió este producto * Esta información solo aplica a los usuarios de la provincia de Buenos Aires, Argentina, en concordancia con la Ley Nro. 14321 de la provincia de Buenos Aires sobre gestión de Residuos de Aparatos Eléctricos y Electrónicos (RAEE). Esta información se aplica para la República del Perú, en cumplimiento con el reglamento RAEE DS-001-2012 MINAM sobre la gestión de Residuos de Aparatos Eléctricos y Electrónicos (RAEE). Para más información sobre los puntos de acopio, contacte con nuestra línea de atención al cliente 0800-10-126 ó 418-0210. Para otros países y localidades, por favor contáctese con su gobierno local para investigar la posibilidad de reciclar su producto. Aviso para Argentina (ES-60W) Homologación CNC Modelo del módulo Wi-Fi: WM294V2-E01 Marca: EPSON CNC ID: C-21870 Aviso para México (ES-60W) La operación de este equipo está sujeta a las siguientes dos condiciones: (1) es posible que este equipo o dispositivo no cause interferencia perjudicial y (2) este equipo o dispositivo debe aceptar cualquier interferencia, incluyendo la que pueda causar su operación no deseada. Modelo del producto: J421A (ES-60W) Modelo del módulo Wi-Fi: WM294V2-E01 Marca: EPSON Nº de homologación IFT: RCPEPWM18-1051 Aviso para Paraguay (ES-60W) Importado por: Fastrax, S.A., Av. Perú esq. Río de Janeiro, Barrios Las Mercedes, Asunción, Paraguay Sol Control S.R.L., Av. Gral. Bernardino Caballero 810 esq. Celsa Speratti, Asunción, Paraguay Aviso para Perú (ES-60W) Modelo del producto: ES-60W (J421A) Marca: EPSON Este producto utiliza el siguiente módulo WLAN: Modelo del módulo WLAN: WM294V2-E01 ID de FCC: BKMFBWM294V2-E01 Fabricante del producto: Seiko Epson Corporation Dirección: 3-3-5 Owa Suwa-shi, Nagano-Ken 392-8502, Japón EPSON es una marca registrada de Seiko Epson Corporation. Aviso general: El resto de los productos que se mencionan en esta publicación aparecen únicamente con fines de identificación y pueden ser marcas comerciales de sus respectivos propietarios. Epson renuncia a cualquier derecho sobre dichas marcas. La información contenida en el presente está sujeta a cambios sin previo aviso. Avisos Garantia limitada do Brasil para os modelos ES-50/ES-60W Suporte técnico ao cliente A Epson do Brasil disponibiliza aos seus clientes e usuários dos seus produtos vários canais de comunicação para a obtenção de suporte técnico, informações sobre produtos e serviços. Para o download de drivers, manuais de usuário, consulta sobre garantia e demais informações técnicas, consulte a nossa página de Internet no endereço www.epson.com.br/suporte. Caso haja a necessidade de alguma informação complementar, localização de Centro de Serviço Autorizado, ou serviço não disponível na Internet, chame pelo telefone 3004-6627 (capitais e áreas metropolitanas) ou 0800-377-6627 / 0800-EPSONBR (outras regiões). Certificado de garantia Este certificado de garantia é a sua segurança de ter adquirido um produto Epson® comercializado através dos Distribuidores Oficiais designados pela EPSON DO BRASIL LTDA. Este documento é imprescindível para o exercício da garantia em todo o território nacional através do Centro de Serviço Autorizado Epson. TERMO DE GARANTIA LIMITADA A EPSON DO BRASIL IND. E COM. LTDA, doravante designada “EDB”, garante, nos termos aqui definidos, os produtos Epson comercializados em todo território nacional através de seus Distribuidores e Revendas Oficiais. A responsabilidade da EDB abrange, através de suas empresas credenciadas, a reparação do produto, substituição de partes e peças defeituosas e reparo de vícios de qualidade que o torne impróprio ou inadequado ao uso, utilizando-se sempre de peças que mantenham as especificações originais. São considerados suprimentos: rolete de tracionamento de papel. 4140180 1-B Rev.0 K A responsabilidade da EDB não abrange danos ao produto causados por: a. Operação em desacordo com as condições especificadas na documentação do produto, incluindo a utilização em ciclos de trabalhos acima da capacidade do equipamento. b. Inabilidade no uso ou uso indevido, como por exemplo utilização de folhas com grampos, clips para digitalização, uso de folhas com tintas ou líquidos corretivos úmidos. c. Uso de rede elétrica em desacordo com a voltagem nominal do equipamento ou instalação inadequada. d. Transporte ou estocagem indevidos ou inadequados. e. Danos decorrentes de acidentes, quedas, fatos da natureza ou transporte em embalagem inadequada. f. Modificações não autorizadas pelo fabricante, número de série rasurado ou ausente. g. Serviços de manutenção realizados por pessoa física ou por empresas não credenciadas. h. Uso de suprimentos genuínos Epson com data de validade vencida ou reprocessados ou uso de suprimentos não-originais Epson. i. Uso de acessórios ou peças fora de especificações técnicas equivalentes aos dos produtos genuínos Epson, que sejam considerados defeituosos ou inadequados ao produto. No caso de perda da garantia por um dos motivos citados neste certificado o reparo do equipamento estará sujeito a um orçamento prévio com taxa de reprovação de orçamento por parte de nossa rede de Centros de Serviço Autorizados*. A presente garantia limitada é válida pelo prazo de 1 (um) ano, sendo (90 dias de garantia legal, mais 275 dias de garantia adicional do fabricante) para cobertura de defeitos de fabricação, exceto para itens de consumo (suprimentos) ou desgaste natural no decorrer da utilização do produto, tais como: rolete de tracionamento de papel e itens de reposição que contam com garantia de 30 (trinta) dias. Esses prazos começam a ser contados sempre a partir da data de emissão da nota fiscal da primeira aquisição do produto. No caso de troca do produto, como uma alternativa à sua reparação, o período da garantia do produto substituto será de no mínimo 90 dias (garantia legal) ou do saldo da garantia adicional remanescente do produto substituído. Esta garantia não cobre perdas e danos, lucros cessantes, manutenção de caráter preventivo ou qualquer perda resultante do uso ou da incapacidade de uso do produto, nem o custo de reparação ou substituição de qualquer outro bem que seja danificado. O direito de garantia pode ser exercido diretamente em qualquer Centro de Serviço Autorizado* Epson, devendo o usuário encaminhar o produto acompanhado da nota fiscal de venda e o presente Certificado de Garantia, sendo de sua responsabilidade as despesas de transporte e seguro. Não existe nenhuma outra garantia além da expressa neste documento. Nenhum distribuidor, revendedor ou pessoa física tem o direito de estender ou modificar a presente garantia oferecida pela EDB. Fica reservado à EDB o direito de cancelamento desta garantia, no caso de constatação do descumprimento de quaisquer desses termos. EPSON DO BRASIL LTDA. Suporte Técnico: Capitais e áreas metropolitanas: 3004-6627 Outras regiões: 0800-377-6627 / 0800-EPSONBR Site: www.epson.com.br/suporte Etiqueta do Produto: Modelo: N° de Série: Revenda: Tel: Atenção: A apresentação da nota fiscal de venda e deste certificado é indispensável para o atendimento em garantia. Aconselhamos o uso da embalagem original para transporte do referido equipamento. (*) Procure por um Centro de Serviço Autorizado para o seu produto no site www.epson.com.br/suporte. Certificação para o Brasil (ES-60W) Este equipamento não tem direito à proteção contra interferência prejudicial e não pode causar interferência em sistemas devidamente autorizados. Para maiores informações, consulte o site da ANATEL em www.anatel.gov.br. EPSON é uma marca registrada da Seiko Epson Corporation. Aviso geral: Todos os outros nomes de produtos aqui mencionados servem apenas para fins de identificação e podem ser marcas comerciais de seus respectivos proprietários. A Epson nega todo e qualquer direito sobre tais marcas. A informação contida neste documento pode ser modificada sem aviso prévio. © 2020 Epson America, Inc., 6/20 CPD-59600 Printed in XXXXXX Pays d’impression : XXXXXX Impreso en XXXXXX País de impressão: XXXXXX