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La seule obligation de U.S. Robotics aux termes de la présente garantie explicite est, à la discrétion et
aux frais de U.S. Robotics, de réparer le produit ou la pièce défectueuse, de livrer au client une pièce ou
un produit équivalent pour remplacer l'élément défectueux ou, si aucune des deux options précédentes
n'est applicable, U.S. Robotics peut, à sa seule discrétion, rembourser au client le prix acquitté pour le
produit défectueux. Tous les produits remplacés deviendront la propriété de U.S. Robotics. Les
produits de substitution peuvent être neufs ou à l'état neuf. U.S. Robotics garantit toute pièce et tout
produit réparé ou remplacé pendant quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'envoi ou
pendant le reste de la période de garantie initiale, selon la période la plus longue.
LOGICIEL : U.S. Robotics garantit au client que les logiciels sous licence fonctionneront conformément aux
spécifications du programme correspondant, pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter
de la date d'achat auprès de U.S. Robotics ou d'un revendeur agréé. U.S. Robotics garantit que les
supports contenant le logiciel sont exempts de tout défaut durant la période de garantie. Aucune mise à
jour ne sera fournie. La seule obligation de U.S. Robotics aux termes de la présente garantie explicite est,
à la discrétion et aux frais de U.S. Robotics, de rembourser le prix acquitté par le client pour le produit
défectueux, ou de le remplacer par un logiciel conforme aux spécifications publiées par U.S. Robotics. Le
client est responsable du choix du programme approprié et de la documentation associée. U.S. Robotics
ne garantit ni ne déclare que ses logiciels correspondront aux besoins des clients ou fonctionneront avec
du matériel ou des logiciels fournis par des tiers, que le fonctionnement des logiciels sera ininterrompu et
sans erreur et que tous les défauts présents dans les logiciels seront corrigés. Pour les produits de tiers
répertoriés dans la documentation du produit ou dans les spécifications comme étant compatibles, U.S.
Robotics fera le maximum pour que cette compatibilité soit effective, sauf si l'incompatibilité est due à un
« bug », à un défaut du produit tiers ou à une utilisation du produit non conforme aux spécifications
publiées par U.S. Robotics ou dans le manuel de l'utilisateur.
IL EST POSSIBLE QUE CE PRODUIT U.S. ROBOTICS COMPRENNE UN LOGICIEL DE TIERS OU SOIT LIVRE
AVEC UN TEL LOGICIEL, DONT L'UTILISATION EST REGIE PAR UN ACCORD DE LICENCE UTILISATEUR
FINAL SEPARE. LA PRESENTE GARANTIE DONNEE PAR U.S. ROBOTICS NE COUVRE PAS LES LOGICIELS
DE TIERS MENTIONNES PLUS HAUT. POUR LA GARANTIE APPLICABLE, VEUILLEZ VOUS REPORTER A
L'ACCORD DE LICENCE UTILISATEUR CORRESPONDANT A CES LOGICIELS.
POUR OBTENIR UN SERVICE DE GARANTIE : le client doit contacter un centre d'assistance U.S. Robotics
ou un centre d'assistance agréé par U.S. Robotics pendant la période de garantie applicable afin
d'obtenir une autorisation de service de garantie. Une preuve d'achat datée de U.S. Robotics ou d'un
revendeur agréé peut vous être demandée. Les produits renvoyés au centre U.S. Robotics doivent être
accompagnés d'une autorisation préalable de U.S. Robotics et d’un numéro de RMA (Return Material
Authorisation - Autorisation de retour de matériel) ou de USO (User Service Order - Numéro de service)
indiqué sur le colis ; ce dernier doit être envoyé port payé et dûment emballé. Nous vous
recommandons de l’assurer ou d’employer une méthode vous permettant d'effectuer un suivi du colis.
U.S. Robotics n'assume aucune responsabilité en cas de perte ou de dommage tant que le produit
renvoyé ne lui est pas parvenu. Le produit réparé ou remplacé sera envoyé au client, aux frais de U.S.
Robotics, dans un délai de trente (30) jours suivant la réception du produit défectueux à U.S. Robotics.
U.S. Robotics ne saurait être responsable des données logicielles ou micrologicielles, des informations
ou des données du client contenues, stockées ou intégrées dans le produit renvoyé à U.S. Robotics
pour réparation, que le produit soit sous garantie ou non.
GARANTIES EXCLUSIVES : SI UN PRODUIT U.S. ROBOTICS NE FONCTIONNE PAS COMME L'INDIQUE LA
GARANTIE, LE SEUL RECOURS PROPOSE AU CLIENT EN CAS DE RUPTURE DE GARANTIE EST LA
REPARATION, LE REMPLACEMENT DU PRODUIT OU LE REMBOURSEMENT DU PRIX ACQUITTE, A LA
DISCRETION DE U.S. ROBOTICS. DANS LA MESURE OU LA LOI LE PERMET, LES GARANTIES ET LES
RECOURS PRECEDEMMENT CITES SONT EXCLUSIFS ET REMPLACENT LES AUTRES GARANTIES, TERMES
OU CONDITIONS, EXPLICITES OU IMPLICITES, DE FACTO OU DE JURE, STATUTAIRES OU AUTRES,
NOTAMMENT LES GARANTIES, TERMES OU CONDITIONS DE COMMERCIALISATION, D'ADAPTATION A UN
USAGE PARTICULIER, DE QUALITE SATISFAISANTE, DE CORRESPONDANCE A LA DESCRIPTION FOURNIE ET
DE NON-INFRACTION, QUI SONT TOUS EXPRESSEMENT REJETES. U.S. ROBOTICS N'ASSUME NI
N'AUTORISE AUCUNE PERSONNE A ASSUMER EN SON NOM TOUTE AUTRE RESPONSABILITE EN RAPPORT
AVEC LA VENTE, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN OU L'UTILISATION DE SES PRODUITS.
U.S. ROBOTICS NE SAURAIT ETRE TENU POUR RESPONSABLE AUX TERMES DE LA PRESENTE GARANTIE
SI LE TEST OU L'EXAMEN DU PRODUIT REVELE QUE LE DEFAUT OU LE DYSFONCTIONNEMENT EN
QUESTION N'EXISTE PAS OU A ETE PROVOQUE PAR UNE MAUVAISE UTILISATION, UNE NEGLIGENCE,
UNE MAUVAISE INSTALLATION, UN TEST INAPPROPRIE, DES TENTATIVES NON AUTORISEES D'OUVRIR,
REPARER OU MODIFIER LE PRODUIT DE LA PART DU CLIENT OU DE TOUTE AUTRE PERSONNE. IL EN VA