Avertissements, clauses de non-responsabilité et licence conventionnelle pour l’utilisateur final
Prêtez attention à l’état des routes et aux plaques de rue et observez tous les arrêtés relatifs à la circulation ainsi que les lois relatives à la sécurité. Les arrêtés relatifs à la circulation et l’état des
routes doivent toujours être respectés et prévalent sur les instructions émises par le système de navigation du Produit TND
™
. L’utilisateur doit être conscient des cas où l’état courant de la circulation et les instructions en
provenance du système de navigation peuvent être en conflit. Certains États interdisent l’utilisation des systèmes montés sur le pare-brise et peuvent par ailleurs restreindre l’utilisation de dispositifs de navigation ou de
tout autre appareil électronique dans le véhicule. Il incombe à l’utilisateur de s’assurer de la conformité avec toutes les lois et règlementations. L’utilisation du système de navigation ne doit pas libérer l’utilisateur de ses
responsabilités. L’utilisateur est l’ultime responsable du véhicule sous son contrôle et doit être en permanence conscient de son environnement.
Si après avoir lu les présentes déclarations, l’utilisateur décide de ne pas en accepter les conditions, l’utilisateur ne devrait pas utiliser le Produit TND
™
.
Par la présente, Rand McNally vous (« l’Utilisateur ») accorde une licence limitée à un seul utilisateur et non transmissible pour utiliser le produit de navigation pour camionneurs IntelliRoute
®
TND
™
de Rand McNally
ci-après dénommé le « Produit TND
™
» (y compris le logiciel et les données associées) pour la propre utilisation interne professionnelle ou personnelle de l’utilisateur et non en vue de sa revente, de sa sous-licence ou de
son utilisation commerciale.
Le présent Produit TND
™
et le logiciel qui y est intégré ainsi que la documentation associée sont fournis sous licence et peuvent être utilisés ou copiés uniquement en se conformant aux conditions générales de la
présente licence. À l’exception de ce qui est autorisé au titre de la présente licence, le contenu du présent Produit TND
™
et du logiciel ne peut être ni divulgué à des tiers ni dupliqué sous quelque forme que ce soit, en
tout ou partie, sans l’autorisation écrite préalable de Rand McNally. Le présent Produit TND
™
et le logiciel contiennent des informations exclusives et confidentielles de Rand McNally et de ses concédants. Rand McNally
accorde à l’Utilisateur une licence limitée pour l’utilisation du présent Produit TND
™
et du logiciel intégré dans le Produit TND
™
dans le cadre d’une utilisation normale. En utilisant le Produit TND
™
, l’Utilisateur reconnaît
que le contenu du présent document et du Produit TND
™
sont propriété exclusive de Rand McNally et de ses concédants et sont protégés par les lois des États-Unis sur les droits d’auteur, les marques commerciales et les
brevets ainsi que par des traités internationaux.
L’UTILISATEUR NE PEUT PAS :
• Utiliser le Produit TND
™
sur un réseau ou sur un serveur de fichiers, en temps partagé ou pour traiter des données pour d’autres personnes.
• Utiliser le Produit TND
™
pour créer des tableaux, fichiers, bases de données d’itinéraire ou tout autre recueil d’informations.
• Copier, prêter ou sinon transférer le Produit TND
™
, son logiciel ou contenu ou bien en accorder une sous-licence.
• Modier ou adapter le Produit TND
™
de quelque manière que ce soit, ou bien décompiler, démonter, désosser ou rendre lisible sans l’aide d’une machine le Produit TND
™
et le logiciel y étant intégré.
• Altérer, retirer ou occulter tout avis de droits réservés, avis de marque commerciale ou légende exclusive du Produit TND
™
, son logiciel ou contenu.
La présente licence cessera automatiquement si l’Utilisateur manque de se conformer à l’une quelconque des conditions de la présente licence et l’Utilisateur accepte d’arrêter d’utiliser le Produit TND
™
. Rand McNally
peut réviser ou actualiser le Produit TND
™
et n’est pas dans l’obligation de fournir de révisions ou de mises à jour à l’Utilisateur.
Rand McNally garantit que le Produit TND
™
ainsi que les parties qui le composent seront exempts de tout défaut, matériel et main d’œuvre, pendant une période d’un (1) an à compter de la date du premier achat au
détail. Le premier acheteur au détail peut faire valoir la présente garantie pour autant que le produit soit utilisé à l’intérieur des États-Unis ou du Canada.
Rand McNally réparera ou remplacera (par un appareil neuf ou remis à neuf), sans frais et à sa discrétion, les produits TND
™
ou les composants défectueux. Pour la réparation ou le remplacement de produits TND
™
défectueux, l’Utilisateur doit communiquer avec Rand McNally au 1-800-333-0136 pour obtenir une autorisation de retour et des instructions. Il sera exigé de l’Utilisateur qu’il fournisse une preuve de la date du premier
achat au détail, comme le double d’une copie d’un reçu de vente. Le client doit payer tous les frais de l’expédition initiale nécessaire pour expédier le produit pour une réparation sous garantie, mais les frais de retour
seront à la charge de Rand McNally si le produit est réparé ou remplacé sous garantie.
Les réparations ou les remplacements sont couverts par une garantie de 90 jours. Si l’appareil envoyé est encore sous sa garantie d’origine, la nouvelle garantie est de 90 jours ou court jusqu’à l’expiration de la garantie
d’origine d’un (1) an, la durée la plus longue prévalant.
La présente garantie donne au client des droits spécifiques et il peut également avoir d’autres droits qui varient d’État en État.
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